MENTIONS LÉGALES

 

 

Exploitant
TOTO Europe GmbH
Zollhof 2
40 221 Düsseldorf

 

Contact
Tél.: 49 211 – 27308-200
Fax: 49 211 – 27308-202
E-mail : teu.information(at)toto.com

 

Gérant
Monsieur Shinya Tamura
Monsieur Hiromoto Harano

 

Inscription au RCS
Inscription au registre du commerce et des sociétés : Dusseldorf
Numéro de registre : HRB 24827

 

Numéro de TVA intracommunautaire conformément au § 27 de la Loi allemande sur la TVA
DE258501442

 

Numéro d'enregistrement WEEE
FR029465_05LZQL

 

Responsable de la publication conformément au § 55 II du Traité allemand sur la radio et les médias (RstV)
Contenus rédactionnels : Anja Giersiepen, TOTO Europe GmbH

 

Conciliation
La Commission européenne met à disposition une plateforme de conciliation en ligne
ec.europa.eu/consumers/odr

Nous ne participons pas aux procédures de conciliation devant un bureau de conciliation de consommateurs et n'y sommes pas tenus.

 

Délégué à la protection des données conformément au Règlement (UE) 2016/679 et de la « nouvelle Loi fédérale allemande sur la protection des données »
Monsieur Stefan Kleinermann
www.das-datenschutz-team.de

 

Réalisation


Concept, création, design du frontend :
Pepperzak GmbH,  www.pepperzak.com

 

Informations de l'agence publicitaire/agence web/ système CMS
Cramer & Consorten GmbH, www.cramer-cons.de

 

Administration :
Luisa Knatz, TOTO Europe GmbH

Sina Schwambach, TOTO Europe GmbH

 

Content Management System :
Typo3

 

Responsabilité quant aux contenus

Les contenus de nos sites ont été élaborés avec le plus grand soin. Toutefois, nous déclinons toute responsabilité concernant l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des contenus.


Selon les lois générales, nous sommes responsables en tant que prestataires de nos propres contenus publiés sur ces sites en vertu du § 7 paragraphe 1 de la Loi allemande sur les télémédias. En vertu des §§ 8 et 10 de la Loi allemande sur les télémédias, nous ne sommes toutefois pas tenus en tant que prestataire de surveiller des informations externes transmises ou stockées ou de rechercher des circonstances signalant une activité illicite. Les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation d'informations selon les lois générales ne sont pas affectées par cette clause. Nous ne pouvons toutefois être tenus responsables qu'à partir de la prise de connaissance d'une atteinte concrète à des droits. Dès que nous aurons connaissance d'atteintes à des droits, nous supprimerons ces contenus dans les meilleurs délais.


Responsabilité quant aux liens
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Propriété intellectuelle
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